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Tag : Malus

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Le malus a beaucoup moins rapporté que prévu en 2019 Le rapport sur l’exécution 2019 des crédits à la mission écologie, développement et mobilité, met en exergue une explosion des aides à l'achat de véhicules propres et une diminution des recettes [...]

Plus d’un tiers des VP malusés en février 2020 Selon les données fournies par AAA Data, pas moins de 36 % des véhicules particuliers neufs immatriculés ont été sanctionnés par un malus en février 2020. Les immatriculations anticipées de VP, avant [...]

Les émissions de CO2 remontent à 101,3 grammes en février 2020 Pour le deuxième mois de l'année, les émissions de CO2 se sont établies à 101,3 g, selon les données AAA Data. Une hausse de 5,7 g qui prouve toute la difficulté à respecter les normes CAFE. [...]

La grille du malus basée sur le WLTP confirmée au 1er mars 2020 Le suspens qui planait sur la date d’application du malus basé sur le cycle WLTP a pris fin. A J-2, le gouvernement a confirmé par décret l’application de cette grille qui relève le niveau de déclenchement [...]

8 Français sur 10 maîtrisent mal le bonus-malus Une étude réalisée par YouGov pour Identicar a révélé que les Français peinent à comprendre les contours de la nouvelle réglementation en matière de bonus-malus écologique. Un manque d'information [...]

Véhicules importés : le gouvernement retient le taux de CO2 pour le malus Après plusieurs semaines d'incertitudes, une réunion interministérielle, qui s'est tenue ce 13 février 2020, aboutit à la décision de prendre en compte le taux de CO2 et non la puissance administrative [...]

Les mandataires et négociants rassurés par les propositions du gouvernement Alors que l’activité des distributeurs automobiles indépendants se voyait menacée d'extinction par une lourde taxation des véhicules importés, professionnels et FNA ont obtenu du gouvernement des garanties [...]

Baisse du bonus : les pros touchés dès 2020, les particuliers en 2021 Le montant du bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique, actuellement fixé à 6 000 euros, sera revu à la baisse en 2021 et 2022 pour les particuliers, et dès 2020 pour les professionnels. [...]

Le surmalus sera bien consacré aux sous-traitants français Alors que dans sa précédente version, le texte laissait entendre une augmentation du périmètre du bonus, le gouvernement précise aujourd'hui que les recettes du surmalus seront bien affectées aux sous-traitants [...]

Le malus écologique atteindra bien 20 000 euros Comme attendu, le gouvernement a présenté un amendement dans le projet de loi de finances pour 2020, fixant un nouveau malus maximal de 20 000 euros. 13 nouvelles tranches ont été créées entre 173 et 184 g/km [...]

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