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Tag : Malus

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La grille du malus selon les normes WLTP entrera en vigueur le 1er mars 2020 Le gouvernement a tranché : la grille de malus selon les normes d'émission WLTP entrera en vigueur dès le 1er mars 2020, soit deux mois après l'application du malus. Si l’État garantit un effet [...]

Où sont immatriculés les SUV en France ? Quelle est la part de SUV dans les immatriculations des 10 plus grandes villes de France et par département ? Exception faite de la région parisienne, les Français sont adeptes de ces modèles qui ont remplacé [...]

Les grilles du malus 2020 adoptées par les députés à l'Assemblée Les députés réunis à l'Assemblée nationale ont adopté les deux grilles de malus prévues pour 2020 et rédigées dans le projet de loi initial. L'intégration du poids dans le malus a été rejetée [...]

Le CNPA plaide pour un barème unique du malus en 2020 Maintenant que le risque du malus au poids semble écarté, le secteur de l’automobile, par la voie du CNPA, plaide désormais pour l’instauration d’une seule et unique grille du malus en 2020. [...]

PLF 2020 : le malus des véhicules en fonction du poids, rejeté par la commission des finances La commission des finances de l'Assemblée nationale a rejeté tous les amendements déposés sur le texte du projet de loi de finances 2020. Le malus des véhicules en fonction de leurs poids est abandonné, [...]

La commission du Développement durable adopte l’amendement du malus au poids Tard dans la soirée du lundi 7 octobre 2019, la commission du Développement durable a adopté l’amendement introduisant un second déterminant au calcul du malus : le poids du véhicule. [...]

Bonus-malus : un concours Lépine d’amendements Le projet de loi de finances 2020 laisse libre cours à l’imagination parfois débordantes des députés. Et le sujet du bonus-malus n’est pas épargné. Florilège des amendements déposés, discutés [...]

Le malus version 2020 toucherait 54 % des véhicules contre 37 % cette année Selon les projections réalisées par AAAData avec la future grille de malus, qui entrerait en vigueur au 1er janvier 2020, plus de la moitié des immatriculations seraient impactées. [...]

Bonus-malus 2020 : tous les montants ! L’examen du projet de loi de finance 2020 entérine un doublement du crédit consacré aux bonus. Mais la nécessité d’un dispositif à l’équilibre a également poussé le gouvernement à prévoir [...]

Damien Pichereau, député : Damien Pichereau figure dans le Top 50 des députés les plus influents dans le secteur du transport. Cet élu LaREM dans la Sarthe, a été très actif lors des discussions de la loi LOM. CO2, malus... [...]

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