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Dieselgate : Bosch accepte de payer 90 millions d'euros à la justice allemande

Dieselgate : Bosch accepte de payer 90 millions d'euros à la justice allemande

L'équipementier allemand a fait savoir qu'il accepte de s'acquitter d'une amende de 90 millions d'euros, infligée par le parquet de Stuttgart dans le cadre du scandale des moteurs diesel truqués.

 

Bosch accepte la sentence. Le groupe a informé, ce 23 mai 2019, le parquet de Stuttgart qu'il payera l'amende de 90 millions d'euros qui lui a été infligée au sortir du procès relatif au scandale des moteurs diesel truqués. Bosch indique par ailleurs, dans un communiqué, avoir "renoncé à faire appel", refermant l'un des volets judiciaires de cette affaire tentaculaire, et va "continuer à développer ses structures internes" dédiées au respect de la loi, selon les informations de l'AFP.

 

Les magistrats ont mis en évidence des "manquements au devoir de surveillance", soit la seule base juridique possible pour poursuivre pénalement une entreprise en Allemagne. Il a été reproché à Bosch d'avoir livré à des "constructeurs allemands et étrangers" environ 17 millions de pièces de moteurs "dont le logiciel permettait pour partie" de tricher sur le niveau réel d'émissions d'oxydes d'azote. "L'initiative" de cette tricherie "émane de salariés des constructeurs automobiles", précisent néanmoins les magistrats.

 

Volkswagen par qui le scandale est arrivé, en septembre 2015, a provoqué un effet domino dans l'industrie. Depuis cette affaire, le tribunal de Stuttgart a infligé début mai une amende de 535 millions d'euros au constructeur Porsche, dans le même cadre légal, tandis que les marques VW et Audi ont écopé d'une sanction s'élevant à 1,8 milliard d'euros. Avant ce nouveau verdict, Bosch a consenti en 2017 à verser plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis, dans une affaire similaire concernant
des équipements pour des véhicules Chrysler, sans pour autant admettre sa culpabilité.

 

Le Dieselgate n'en a cependant pas fini de distribuer les condamnations. La justice allemande poursuit en effet ses enquêtes individuelles visant des salariés du secteur automobile, dont trois cadres de Bosch soupçonnés depuis 2017 de "complicité de fraude" au profit de Volkswagen.
 

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